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Marques déposées par monsieur Marc BEINER
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SYSQUAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYSQUAL
Monsieur Marc BEINER

Numéro de dépôt :
4479470
Date de dépôt :
01/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2028
SYSQUAL de Marc BEINER

Présentation de la marque SYSQUAL

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2018 par monsieur Marc BEINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYSQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Marc BEINER domicilié(e) 19 rue Nicolas Ledoux - 78280 - GUYANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSQUAL, Monsieur Marc BEINER domicilié(e) 19 rue Nicolas Ledoux - 78280 - GUYANCOURT - France.

La marque SYSQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSQUAL arrivera à expiration en date du 1 septembre 2028.

Marc BEINER a également déposé les autres marques suivantes : EFFISO


Monsieur Marc BEINER - 19 rue Nicolas Ledoux - 78280 - GUYANCOURT - France


SYSQUAL, Monsieur Marc BEINER - 19 rue Nicolas Ledoux - 78280 - GUYANCOURT - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Services de conseil commercial aux entreprises en matière de mise à disposition de systèmes de gestion de la qualité ;

Audits de qualité; Prestation de services d'assurance qualité.